Identité de l’entreprise :

Célia BEN HASSEN - CBH Développement Ei

Adresse de l’entreprise :

7 allée des Figuiers - 33138 Lanton

Adresse e-mail :

cbh.developpement@gmail.com

Numéro de téléphone :

+33 6 18 87 44 15

Nom du propriétaire :

Célia BEN HASSEN

Numéro d’identification TVA :

FR13983268889

Numéro d’immatriculation au RCS (registre du commerce et des sociétés) :

Numéro d’immatriculation 983 268 889 au RCS de Bordeaux

Identité de l’hébergeur du site :

Squarespace

Clause de non-responsabilité :

CBH Développement s'engage à fournir des prestations de conseil d’ordre commercial, telles que définies dans les devis ou propositions acceptés par le client. Les prestations comprennent des analyses, recommandations et stratégies adaptées aux besoins spécifiques du client.

CBH Développement fournit des conseils et recommandations basés sur l'analyse des informations disponibles et sur son expertise. Toutefois, le client reconnaît que la mise en œuvre des conseils relève de sa seule responsabilité, et que CBH Développement ne garantit pas l'obtention de résultats spécifiques. Le client accepte que les résultats dépendent de nombreux facteurs extérieurs au contrôle de CBH Développement.

La responsabilité de CBH Développement est limitée au montant total facturé pour la prestation en cause. En aucun cas CBH Développement ne sera tenue responsable des dommages indirects, incluant, sans s'y limiter, la perte de bénéfices, la perte de données ou les dommages résultant d'une mauvaise application des conseils fournis.

Le client s’engage à fournir toutes les informations nécessaires à CBH Développement pour la bonne exécution des prestations. Toute information incomplète ou erronée fournie par le client pourra entraîner un retard ou une impossibilité de réaliser les prestations, sans que cela n'engage la responsabilité de CBH Développement.

Les livrables, études, et documents produits dans le cadre des prestations restent la propriété de CBH Développement jusqu'au paiement intégral des factures. Une fois le paiement effectué, le client devient propriétaire des livrables pour un usage interne uniquement.

CBH Développement ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une impossibilité d’exécuter ses obligations en cas de force majeure, définie comme tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible.

Tout contrat est régi par la loi française. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution du contrat sera soumis à la compétence des tribunaux de Bordeaux.